Conseil Municipal du 19 mai 1995




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W21 Page 144Séance du 19 mai 1995 - Registre 185W21 Page 144 - Délibération
185W21 Page 148Budget supplémentaire Année 1995 - Registre 185W21 Page 148 - Délibération
185W21 Page 149Convention de réservation de trésorerie Avenant N°3 à la convention avec le Crédit Local de France - Registre 185W21 Page 149 - Délibération
185W21 Page 151Renégociation de la dette avec le Crédit Local de France - Registre 185W21 Page 151 - Délibération
185W21 Page 152Contrat d'action de prévention pour la sécurité de la ville - Année 1994 -Répartition de la subvention - Registre 185W21 Page 152 - Délibération
185W21 Page 153Avenant à la convention avec l'ASCC complexe tennis - Registre 185W21 Page 153 - Délibération
185W21 Page 154Approbation d'un avenant au bail donné à l'Etat portant sur la réévaluation annuelle du loyer de la Trésorerie Principale sise 18-20 rue Gustave Nast - Registre 185W21 Page 154 - Délibération
185W21 Page 155Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local à l'Association DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE CHELLES (P.E.E.P) - Registre 185W21 Page 155 - Délibération
185W21 Page 156Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local à l'Association DES PARENTS D'ELEVES (F.C.P.E.) UNION LOCALE DE CHELLES. - Registre 185W21 Page 156 - Délibération
185W21 Page 158"Reprise des tickets horaires et repas ""Hors Chelles"" pour les Haltes-Garderies ""Les Lutins"" et 3Les Fripounets"". - Registre 185W21 Page 158" - Délibération
185W21 Page 159Adhésion au club des villes utilisant le diester comme carburant. - Registre 185W21 Page 159 - Délibération
185W21 Page 160Approbation de la cession d'un lot du lotissement communal Chemin de Courtry - (Lot n°10). - Registre 185W21 Page 160 - Délibération
185W21 Page 161Approbation de la cession d'un lot du lotissement communal Chemin de Courtry - (Lot n°13). - Registre 185W21 Page 161 - Délibération
185W21 Page 162Entretien ménager de divers bâtiments communaux. Approbation du DCE - Registre 185W21 Page 162 - Délibération
185W21 Page 163"Demande de subvention auprès de la région pour création d'une voie d'accès ""Livraison"" dans le cadre de la sécurité des abords de la cité scolaire - Registre 185W21 Page 163" - Délibération
185W21 Page 164Renouvellement du contrat de travail de Monsieur MACCHI Alain à la Division Culture et Animation (Centre Culturel) - Registre 185W21 Page 164 - Délibération
185W21 Page 166Renouvellement du contrat de travail de Monsieur SIGRIST Didier à la Division Culture et Animation (Centre Culturel) - Registre 185W21 Page 166 - Délibération
185W21 Page 168Contrat avec la Société S.A.C.P.A. pour l'assistance et le contrôle du peuplement animal. - Registre 185W21 Page 168 - Délibération
185W21 Page 169Avenant N°9 au traité de concession de la restauration scolaire et Municipale - Registre 185W21 Page 169 - Délibération
185W21 Page 171Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes. Crédits 1996. - Registre 185W21 Page 171 - Délibération
185W21 Page 172Approbation d'une convention de location d'appartement à l'école maternelle du Parc avec un professeur d'école - Registre 185W21 Page 172 - Délibération
185W21 Page 173Programme quadriennal 1995/1998 d'assainissement du Syndicat d'assainissement de Brou, Chelles, Vaires, Courtry et le Pin (SIABCVCP). - Registre 185W21 Page 173 - Délibération
185W21 Page 175Acquisition d'une emprise de terrain pour alignement avenue Claude Bernard. - Registre 185W21 Page 175 - Délibération
185W21 Page 177Bilan des acquisitions et cessions opérées par la Commune de Chelles sur son territoire. - Registre 185W21 Page 177 - Délibération
185W21 Page 178Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 185W21 Page 178 - Délibération